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Fonds provenant des Archives d'État de Turin

Présentation des notices

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  • NI FINANCES MAZZO 1 à MAZZO 7 - Fonds des archives du contrôle général des Finances de Turin. - 1597-1800
    Présentation du contenu :

    Province de Nice et Oneille, documents concernant l'administration et.

    les finances du comté et de diverses communautés (XVIIIe s.).

    Mesures générales et estime des terroirs des communautés du comté de.

    Nice (indication des cultures par...

    Ouvrir le détail
    Présentation du producteur : Contrôle général des Finances de Turin
    Histoire administrative :

    Les Archives des Finances sont essentiellement constituées par le.

    fonds du Contrôle général des finances, dont Max Bruchet définit en ces.

    termes les attributions (Répertoire des sources de l'histoire de Savoie,.

    p. 33) : "Le contrôleur général des finances, dont les attributions.

    appartenaient auparavant à la Chambre des Comptes, était le chef de tous.

    les agents financiers ; il tenait un livre des recettes et dépenses des.

    diverses administrations ; il faisait enregistrer les patentes portant.

    nominations d'emploi, formalité nécessaire pour que l'intéressé pût.

    jouir de son traitement ; il examinait les bilans ou budgets. Ce haut.

    fonctionnaire pouvait même, dans l'intérêt du domaine, refuser de faire.

    exécuter les patentes royales à condition de motiver son refus dans un.

    délai de cinq jours".

    Contexte : Fonds provenant des Archives d'État de Turin

    • NI FINANCES MAZZO 4 - MAZZO 4°.
      XVIIIè s. - Comptes des travaux et fournitures du port de Lympia. -
      XVIIIe siècle-XVIIIe siècle
      Communicabilité :

      Immédiate

      Commentaire sur l'incommunicabilité :

      Microfilm

      Contexte : Fonds provenant des Archives d'État de Turin > Fonds des archives du contrôle général des Finances de Turin.