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Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

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  • 3 E 3 1 à 53, 55 à 184 - Versement de l'étude Fossatti, à Nice. - 1819-1900
    Présentation du producteur : Etude Fossatti, Nice
    Modalités d'entrée :

    Date versement: 06/04/1960

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 3 1 à 33 - Protocoles du notaire Charles Amédée Milon, à Aspremont. - 1819-1852
      Présentation du producteur : MILON, Charles Amédée
      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice.

      • 3 E 3 29 - 01/04/1850-31/12/1850. - 01/04/1850-1850
        Lieu : ASPREMONT, ASPREMONT (06)
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Charles Amédée Milon, à Aspremont.

      • 3 E 3 30 - 01/01/1851-30/06/1851. - 1851-30/06/1851
        Lieu : ASPREMONT, ASPREMONT (06)
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Charles Amédée Milon, à Aspremont.

      • 3 E 3 31 - 01/07/1851-31/12/1851. - 01/07/1851-1851
        Lieu : ASPREMONT, ASPREMONT (06)
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Charles Amédée Milon, à Aspremont.

      • 3 E 3 32 - 01/01/1852-30/06/1852. - 1852-30/06/1852
        Lieu : ASPREMONT, ASPREMONT (06)
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Charles Amédée Milon, à Aspremont.

      • 3 E 3 33 - 01/07/1852-31/12/1852. - 01/07/1852-1852
        Lieu : ASPREMONT, ASPREMONT (06)
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles du notaire Charles Amédée Milon, à Aspremont.

    • 3 E 3 34 à 53, 55 - Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. - 1819-1866
      Présentation du producteur : MILON, Charles Amédée
      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice.

      • 3 E 3 34 à 51 - Protocole. - 1853-1866
        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice.

        • 3 E 3 34 - 01/01/1853-30/06/1853. - 1853-30/06/1853
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Après restauration

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Protocole.

        • 3 E 3 35 - 01/07/1853-31/12/1853. - 01/07/1853-1853
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Après restauration

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Protocole.

        • 3 E 3 36 - 01/01/1854-30/06/1854. - 1854-30/06/1854
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Protocole.

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