Notice descriptive
H 39 - Henri II roi de France
Cote complémentaire : Document du 28 janvier 1547
Cote de reproduction : FRAD006_H_0039_A_006
Date de l'acte : 28/01/1547
Période : XVIe siècle
Sigillant : Henri II roi de France
Catégorie du sigilant : Souverains
Mode d'apposition : Pendant sur simple queue de parchemin
Dimensions : 90x70
Légende :
visible.
Analyse :
Lettres d'ajournement pour le monastère, le maintenant dans ses droits de pêche, de chasse, etc., contre les communautés de Cannes et de Vallauris (2 mars 1542). - Commission du roi pour l'exécution desdites lettres (28 janvier 1547).
Observations :
Numéro d'ordre du sceau : 1/3. Sceau fragmentaire. .
Avers : blason à trois fleurs de lys surmonté d'une couronne fleurdelysée et accostée d'un ange (l'autre dans la partie disparue) ; au-dessous : une salamandre. Revers : traces illisibles sous papier collé.
Le document est attaché avec un autre du roi François 1er daté du 2 mars 1542.
Autre incommunicabilité :
Numérisé
