Notice descriptive
H 761 - Louis XV, "roi de France et de Navarre, comte de Provence, Forqualquier, terres adjacentes"
Cote complémentaire : Document copié de 1760
Cote de reproduction : FRAD006_H_0761_A_002
Date de l'acte : 01/01/1760
Période : XVIIIe siècle
Sigillant : Louis XV, "roi de France et de Navarre, comte de Provence, Forqualquier, terres adjacentes"
Lieu : VERSAILLES
Catégorie du sigilant : Souverains
Mode d'apposition : sur lacs de soie vert et rose
Dimensions : 55
Légende :
Illisible.
Analyse :
Lettres patentes supprimantes titres des prieurés de Notre-Dame de Bosco de la Napoule, de Saint-Anne et de Saint- Martin de Vallauris et unissant lesdits prieurés à ladite mense (1760).
Observations :
Sceau fragmentaire.
Revers : blason ovale à trois fleurs de lys surmonté de la couronne fermée et accosté de deux personnages.
Un autre sceau plus petit illisible est apprendu à cet acte.
Autre incommunicabilité :
Numérisé
