Pétitions diverses et avis du directoire du district de Grasse, du 26 germinal au 2 messidor.

Suite à la maintenance du portail, un bug affecte actuellement le parcours de recherche des hypothèques sur les étapes 3 et 4. Nous mettons tout en oeuvre pour résoudre ce problème dans les plus brefs délais.

Mardi 24 juin 2025, le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvrira exceptionnellement à 10h.

Nous vous remercions pour votre compréhension.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire.
- Fonds du district de Grasse.
  - Délibérations et correspondance.
    - Pétitions.

L 494 - Pétitions diverses et avis du directoire du district de Grasse, du 26 germinal au 2 messidor. - An II-An II

Importance matérielle : (Cahier.) - 42 feuillets, papier.

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds du district de Grasse. > Délibérations et correspondance. > Pétitions.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire.