Pétitions adressées au directoire du district de Grasse : pièces diverses relatives.

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Notice descriptive

Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire.
- Fonds du district de Grasse.
  - Délibérations et correspondance.
    - Pétitions.

L 498 - Pétitions adressées au directoire du district de Grasse : pièces diverses relatives. - 1790-1790

Importance matérielle : (Liasse.) - 19 dossiers, papier.

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds du district de Grasse. > Délibérations et correspondance. > Pétitions.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire.