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Arrêtés des représentants du peuple.
- Arrêté des représentants du peuple Paul Barras et Fréron,...

Arrêtés des représentants du peuple.
- Arrêté des représentants du peuple Paul Barras et Fréron, relatif.
à la convocation à Grasse de tous les administrateurs du département.
du Var pouvant se trouver dans le ressort du district de Grasse (3.
août 1793).
- Arrêtés des représentants Ricord, Saliceti et Moltedo, enjoignant.
à la commission d'administration de "faire emettre dans le tridi au.
citoyen Taladoire toutes les peaux non ouvrées existantes au Port de.
la Montagne, lequel sera tenu de les remplacer, dans le courant de.
trois décades, par des cuirs tous travaillés" (Port de la Montagno,.
5 pluviôse an II).
- Arrêté des représentants Augier et Serres, mettant en liberté le.
citoyen Louis-François Ricord l'aîné (Aix, 21 vendémiaire an III).
- Arrêté du représentant Guérin, portant organisation de la.
municipalité du Bar (29 floréal an III).
- Arrêté dudit représentant, organisant la commune de Caussols (29.
floréal an III). -

1793-An III