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Notice descriptive

Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire.
- Fonds du district de Grasse.
  - Élections.

L 542 -
Procès-verbaux des assemblées primaires du district de Grasse. Nomination "des électeurs qui...
Procès-verbaux des assemblées primaires du district de Grasse. Nomination "des électeurs qui doivent se rendre à l'assemblée du département fixée au 5 juillet prochain en la ville de Toulon, en conformité du décret de l'Assemblée nationale du mois de janvier dernier" (13 juin). -
1790-1790

Importance matérielle : (Liasse.) - 11 dossiers, papier.

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds du district de Grasse. > Élections.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire.

Les formulaires de recherche :