Procès-verbaux des assemblées primaires du district de Grasse. Élection des administrateurs du district (20 août). Organisation judiciaire (20 décembre). - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire.
- Fonds du district de Grasse.
  - Élections.

L 544 -
Procès-verbaux des assemblées primaires du district de Grasse. Élection des administrateurs du...
Procès-verbaux des assemblées primaires du district de Grasse. Élection des administrateurs du district (20 août). Organisation judiciaire (20 décembre). -
1790-1790

Importance matérielle : (Liasse.) - 8 pièces, papier

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds du district de Grasse. > Élections.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire.

Les formulaires de recherche :