Etats des charges locales des commues du canton de Conségudes pour l'an IV.

Suite à la maintenance du portail, un bug affecte actuellement le parcours de recherche des hypothèques sur les étapes 3 et 4. Nous mettons tout en oeuvre pour résoudre ce problème dans les plus brefs délais.

Mardi 24 juin 2025, le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvrira exceptionnellement à 10h.

Nous vous remercions pour votre compréhension.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire.
- Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.
  - Canton de Conségudes.

L 1175 - Etats des charges locales des commues du canton de Conségudes pour l'an IV. - An IV-An V

Voir l'inventaire
Ajouter au classeur
Réserver en salle

Importance matérielle : (Liasse.) - 6 pièces, papier.

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Conségudes.