Folio 1 : Délibérations diverses (9 germinal an IV - 1er.
messidor).
- Folio 8 : Déclaration d'exercice du culte catholique dans la.
chapelle de Saint-Jean, à Saint-Vallier, par Marc-François Darluc,.
prêtre (1er messidor).
- Ibid. : Délibérations diverses (8 messidor Folio 9 : Établissement.
d'écoles primaires à Saint-Vallier, Cabris, Saint-Cézaire, le Tignet,.
Escragnolles (22 messidor).
- Folio 10 : Délibérations diverses (22 messidor - 14 fructidor).
- Folio 16 : Rapport de l'agent municipal du Tignet sur.
l'adjudication qui a été faite de la maison commune dudit lieu (19.
fructidor).
- Folio 18 : Délibérations diverses (19 fructidor an IV - 23.
brumaire an V).
- Folio 26 : Arrentement des biens de Jean-Paul Clapiers (23.
brumaire).
- Folio 27 : Délibérations diverses (28 frimaire).
- Folio 30 : Nomination d'experts pour la visite de troupeaux.
atteints de claveau (26 nivôse).
- Folio 33 : Délibérations diverses (25 pluviose - 9 ventôse).
- Folio 37 : Voeu en faveur de l'établissement du chef-lieu du.
département à Draguignan (22 ventôse).
- Folio 38 : Délibérations diverses (22 ventôse an V - 4 vendémiaire.
an VI).
- Folio 58 : Nomination de Jean-Baptiste Olivier comme président de.
l'administration municipale du canton de Saint-Vallier (15 brumaire).
- Folio 59 : Délibérations diverses (15 brumaire - 20 frimaire).
- Folio 68 : Composition de la colonne mobile du canton (29.
frimaire).
- Folio 68 : Délibérations diverses (2 pluviôse - 25 floréal). -
- Folio 75 : Demande de dégrèvement de contribution par la.
"citoyenne Riquette", curatrice de Jean-Paul Clapiers, son mari (6.
prairial).
- Folio 80 : Délibérations diverses (25 prairial-15 thermidor).
- Folio 82 : Fixation des fêtes de la commune de Saint-Vallier et.
des rassemblements dans la campagne pour danses et autres.
divertissements (25 thermidor).
- Folio 84 : Délibérations diverses (25 thermidor an VI - 23 nivôse.
an VII).
- Folio 104 : Maintien du nom de "Marie Catherine Louise Riquetty.
femme Clapiers" sur la liste des émigrés (26 nivôse).
- Folio 105 : Délibérations diverses (27 pluviôse - 5.
floréal).
- Folio 115 : Établissement du contingent des conscrits du canton.
(11-16 floréal).
- Folio 118 : Transfert provisoire des séances de l'administration.
cantonale à Cabris (1er prairial).
- Folio 119 : Délibérations diverses; annulation de la délibération.
transférant à Cabris les séances de l'administration du canton de.
Saint-Vallier; confection d'un inventaire des papiers de cette.
administration (1er messidor).
- Folio 123 : Délibérations diverses (6-28 thermidor).
- Folio 135 : Répartition des subsistances à fournir pour les.
troupes et recouvrement de la subvention de guerre (4- 26.
thermidor).
- Folio 141 : Délibéra tions diverses (1er fructidor an VII - 26.
brumaire an VIII).
- Folio 154 : Ordre d'arrêter Cézar Merle, réquisitionnaire de la.
commune de Cabris (30 brumaire).
- Ibid : Délibérations diverses (7 frimaire - 8 nivôse).
- Folio 156 : Affichage de la nouvelle constitution (13 nivôse).
- Folio 156 bis : Délibérations diverses (18 nivôse - 12 messidor).