Canton de Châteauneuf. - Délibération relative au rattachement de la commune de Clermont à la commune de Châteauneuf, copie de l'état de situation de... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

Suite à la maintenance du portail, un bug affecte actuellement le parcours de recherche des hypothèques sur les étapes 3 et 4. Nous mettons tout en oeuvre pour résoudre ce problème dans les plus brefs délais.

Mardi 24 juin 2025, le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvrira exceptionnellement à 10h.

Nous vous remercions pour votre compréhension.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire.
- Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

L 1375 -
Canton de Châteauneuf. - Délibération relative au rattachement de la commune de Clermont à la...
Canton de Châteauneuf. - Délibération relative au rattachement de la commune de Clermont à la commune de Châteauneuf, copie de l'état de situation de Clermont en 1790. -
thermidor an VII-1799

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire.

Les formulaires de recherche :