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Complots de l'an XII(Pichegru, Georges et Villot). - Nouvelles recherches des complices ou...

Complots de l'an XII(Pichegru, Georges et Villot). - Nouvelles recherches des complices ou agents du général Villot : instructions ministérielles et préfectorales, correspondance des autorités militaires, judiciaires et civiles. (7 - 22 ventôse an XII)(27 février - 13 mars 1804).
- Dossier relatif aux recherches desdits complices : instructions, correspondance.
. Contès de Berra dit comte de Berra. (12 germinal - 11 floréal an XII)(2 avril - 1er mai 1804). -

1804-1804