CE M 173 -

Affaires maritimes.
Surveillance et défense des ports et des côtes, sécurité de la navigation...

Affaires maritimes.
Surveillance et défense des ports et des côtes, sécurité de la navigation côtière, blocus et embargo : instructions ministérielles et préfectorales, correspondance des autorités militaires et civiles, de l'administration des douanes. (9 nivôse an XII - 12 octobre 1809)(31 décembre 1803 - 12 octobre 1809.
Compte-rendus et correspondance relatifs aux escales de navires et surveillance de la navigation (Villefranche-sur-Mer, San-Remo et Monaco). (23 vendémiaire an XII - 23 août 1809)(16 octobre 1803 - 23 août 1809).
Échouages et naufrages de navires : compte-rendus et correspondance relatifs à : forte tempête au large de Monaco (février 1807), naufrage de "l'Assomption", navire napolitain, au large de Menton (avril 1808), naufrage de "la Favorite" au large de Menton (janvier 1809). (17 février 1807 - 15 janvier 1809).
Pièces et dossiers relatifs à des affaires de mer : arraisonnements et attaques de navires, avaries ou naufrages suite à des combats, prises de guerre.
. Capture d'un navire corsaire mahonnais à Menton. (9 germinal - 5 thermidor an IX).
. Affaire Angelo Carbone, suspecté d'actes de piraterie. (16 prairial an IX - 12 frimaire an X)(5 juin - 3 décembre 1801).
. Prise d'une corvette anglaise par la frégate française "l'Uranie". (prairial an XI).
. Arraisonnement de trois navires français par une frégate anglaise au large du Cap-Martin, sans que la batterie de canons placée audit cap ne soit intervenue pour les défendre. (messidor an XI).
. Affaire Prosper Emond, négociant niçois, dont le corsaire "les 4 fils Aimon" a été capturé au large de la Calabre. (27 prairial an XI - 27 prairial an XIII)(16 juin 1803 - 16 juin 1804).
. Arraisonnement de quatre navires dont la pinque "l'Assomption" par une frégate anglaise à la plage de l'Arme (Ligurie). (vendémiaire an XII).
. Prises de bâtiments ennemis au large de Nice Sainte-Hélène. (fructidor an XII).
. Arraisonnement et visite de la pinque sarde "la Conception et Saint-Pierre", au large de Menton, soupçonnée de se livrer à la contrebande du tabac. (7 messidor an XIII)(26 juin 1805) .
. Arraisonnement de la bombarde "la Marie" par un corsaire anglais au large de Celli (Ligurie). (février 1806).
. Attaque de la tartane toscane "la Vierge du Mont-Noir" au large de la Garoupe par un corsaire ennemi. (mars 1806).
. Attaque de deux navires marchands par un corsaire anglais au large de Bordighera. (septembre 1806).
. Attaque du navire "l'Assomption" par une frégate anglaise au large de la Corse. (octobre 1806).
. Prise de trois navires marchands par un corsaire anglais au large de San-Remo. (août 1807).
. Prise de deux navires par un corsaire majorcain. (août 1807).
. Bâtiment suspect au large de San-Remo. (novembre 1807).
. Prise du navire "la Conception" par un corsaire anglais au large du Cap Pino. (mai - juin 1808).
. Coup de canon de la batterie de Vintimille contre le navire "l'Assomption". (juillet - août 1808).
. Poursuite d'un corsaire ennemi au large de Monaco. (août 1808).
. Débarquement forçé à Bordighera. (août 1808).
. Prise de la tartane "le Diligent" appartenant à François Gioan, négociant niçois, au large de Saint-Tropez. (novembre 1808).
. Débarquement anglais à Bordighera. (novembre 1808).
. Capture d'un vaisseau anglais et d'un autre américain dénommé "l'Arrow" par le navire corsaire "l'Hirondelle". (juillet - août 1809, juillet 1810).
. Décès de François Giribaldy, second du navire "l'Étoile de mer", tué au large de Cap-d'ail par un coup de canon de la batterie des garde-côtes. (février 1809). (9 germinal an IX - 21 février 1809)(30 mars 1800 - 19 juillet 1810). -

1800-1810