CE M 195 -

Police de la pêche et de la chasse.
- Officiers de louveterie : instructions du grand veneur,...

Police de la pêche et de la chasse.
- Officiers de louveterie : instructions du grand veneur, enquête sur le service de louveterie dans le département, correspondance. (1er janvier 1806 - 11 décembre 1812).
- Police de la chasse : instructions préfectorales, arrêtés, correspondance. (15 floréal an XII - 11 mars 1807)(5 mai 1804 - 11 mars 1807).
- Police de la pêche : instructions ministérielles et préfectorales, arrêtés municipaux et délibérations des communes de la Bollène-Vésubie, Breil-sur-Roya (*), la Brigue, Clans, Moulinet et Sospel, correspondance. (25 fructidor an X - 13 décembre 1809)(12 septembre 1802 - 13 décembre 1809). -

1802-1812