Police rurale. - Divagation des animaux. - Chevaux : instructions ministérielles, correspondance. (22 août, 22 septembre 1806). - Porcs : arrêté du... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

Notice descriptive

Administration générale et économie du département des Alpes-Maritimes (Consulat et Empire)
- Fonds de la préfecture des Alpes-Maritimes.
  - Police.

CE M 196 -
Police rurale. - Divagation des animaux.
- Chevaux : instructions ministérielles,...
Police rurale. - Divagation des animaux.
- Chevaux : instructions ministérielles, correspondance. (22 août, 22 septembre 1806).
- Porcs : arrêté du sous-préfet de Puget-Théniers (fructidor an X), délibération municipale de Puget-Théniers (germinal an XII), correspondance. (19 fructidor an X - 19 germinal an XII)(6 septembre 1802 - 9 avril 1804). -
1802-1806

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Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Administration générale et économie du département des Alpes-Maritimes (Consulat et Empire) > Fonds de la préfecture des Alpes-Maritimes. > Police.

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Administration générale et économie du département des Alpes-Maritimes (Consulat et Empire)

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