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Transcription des décrets de la troisième division, devenue la deuxième le 25 août 1856,...

Transcription des décrets de la troisième division, devenue la deuxième le 25 août 1856, concernant la concession d'arbres et de fours à chaux, le flottage de bois, le défrichement de terrains dans la province de Nice, contenant notamment un tableau sur la concession des arbres du 29 mai 1858 au 27 décembre 1859 indiquant le nom du requérant, la commune et le lieu-dit de l'emplacement des arbres, leurs nombre et essences, ainsi que la date des décrets (8 juin 1854 - 28 décembre 1857). Transcription des décrets adressés aux autorités et aux particuliers des provinces de Nice et San Remo, concernant notamment la nomination et le remplacement de maîtres d'école, les listes des électeurs, la réparation de couvents et prisons, la coupe d'arbres, l'exploitation de mines (8 janvier 1857 - 5 décembre 1859). -

08/06/1854-27/12/1859