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Commissaire de levée, puis président du conseil de levée de la province de Nice. - Recrutement...

Commissaire de levée, puis président du conseil de levée de la province de Nice. - Recrutement des classes de naissance de 1827 à 1834, exonérations des ecclésiastiques, radiations des rôles, intégration des Juifs jusqu'alors dispensés : instructions, feuilles de situation de famille, listes nominatives des clercs et religieux, des inscrits sur les rôles maritimes et des appelés nés dans la province de Nice mais ayant la nationalité française, extraits d'actes d'état civil, délibérations du conseil de levée pour la levée extraordinaire des années 1825, 1826, 1827 (30 mars 1845 - 26 décembre 1855). -

30/03/1845-26/12/1855