1 FS 836 -

Délibérations du consortium concernant tous les tronçons (8 mai 1854 - 19 mai 1860), 1 cahier.
...

Délibérations du consortium concernant tous les tronçons (8 mai 1854 - 19 mai 1860), 1 cahier.
Route consortiale de la Tinée depuis le confluent du Var et de la Tinée jusqu'à Saint-Étienne. - Aménagement du premier tronçon du chemin muletier pour le rendre carrossable, selon la loi du 26 juin 1853, entre le confluent (Mescla) et Roussillon, répartition des dépenses entre les communes du consortium, projet de variantes, faillite de Lorenzo Magnan, adjudicataire du premier tronçon de la Tinée, du deuxième tronçon de la route du Var, de la route du Chaudan et du pont suspendu de la Mescla, occupation de terrains : suppliques, délibérations, décrets de l'intendance, avis d'adjudication, actes de soumission, pièces comptables, rapports mensuels sur la progression des travaux, listes des créanciers de Lorenzo Magnan, pièces justificatives des dépenses effectuées en 1859 pour les tronçons du Chaudan, de la Tinée et du Var, affiches, correspondance, contenant notamment un décret signé par le roi Victor-Emmanuel II concernant l'agrandissement du premier tronçon de la Tinée et la déclaration d'utilité publique du 9 juin 1856 (9 octobre 1853 - 12 juin 1860), 1 liasse.
Route consortiale de la Tinée depuis le confluent du Var et de la Tinée jusqu'à Saint-Étienne. - Aménagement du deuxième tronçon du chemin muletier pour le rendre carrossable, selon la loi du 26 juin 1853, entre les villages de Roussillon et Marie (ruisseau de l'Adreccion) : profils, rapport de l'ingénieur, cahier des charges, dessins aquarellés des ouvrages à effectuer (7 planches), pièces techniques, expertise (10 décembre 1852, 4 juillet 1853), 8 cahiers et 2 pièces. -

10/12/1852-12/06/1860