Raybaud Antoine, marchand mercier à Grasse (1857) ; Giraud Antoine, commerçant à Bar-sur-Loup (1858) ; Tombarel Roure Jean-Honoré, marchand de tissus à...

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Notice descriptive

Tribunaux de commerce
- Fonds du tribunal de commerce de Grasse.
  - Faillites.
    - Dossiers de procédure.

6 U 3/226 -
Raybaud Antoine, marchand mercier à Grasse (1857) ; Giraud Antoine, commerçant à Bar-sur-Loup...
Raybaud Antoine, marchand mercier à Grasse (1857) ; Giraud Antoine, commerçant à Bar-sur-Loup (1858) ; Tombarel Roure Jean-Honoré, marchand de tissus à Grasse (1858) ; Mantegues Honoré, marchand à Cannes (1859 ; Feraud Joseph, marchand tailleur à Cannes (1859) ; Hemet Louis, doreur à Grasse (1859) ; Perrin Henri, boulanger à Cannes (1860) ; Taffe père et fils, distillateurs de boissons alcoolisées au Cannet (1860). -
1857-1860

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Faillites. > Dossiers de procédure.