Bertrand Charles, marchand de nouveautés à Cannes (contient un inventaire des biens du failli) (1872) ; Ardisson Antoine, commerçant au Cannet (1872) ;... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Tribunaux de commerce
- Fonds du tribunal de commerce de Grasse.
  - Faillites.
    - Dossiers de procédure.

6 U 3/236 -
Bertrand Charles, marchand de nouveautés à Cannes (contient un inventaire des biens du failli)...
Bertrand Charles, marchand de nouveautés à Cannes (contient un inventaire des biens du failli) (1872) ; Ardisson Antoine, commerçant au Cannet (1872) ; Chavet Casimir Louis, chapelier à Cannes (1873) ; Henry Etienne, marchand tailleur à Cannes (1873) ; Guiol Joseph Bernard, maître d'hôtel à Cannes (1873). -
1872-1873

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Faillites. > Dossiers de procédure.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Tribunaux de commerce

Les formulaires de recherche :