Honnorat Jean-Baptiste, maître d'hôtel à Cannes (contient un inventaire des biens du failli) (1877) ; Belgrand Adolphe, marchand tailleur à Cannes... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Tribunaux de commerce
- Fonds du tribunal de commerce de Grasse.
  - Faillites.
    - Dossiers de procédure.

6 U 3/240 -
Honnorat Jean-Baptiste, maître d'hôtel à Cannes (contient un inventaire des biens du failli)...
Honnorat Jean-Baptiste, maître d'hôtel à Cannes (contient un inventaire des biens du failli) (1877) ; Belgrand Adolphe, marchand tailleur à Cannes (1877) ; Bazus François, marchand de tissus à Cannes (contient un inventaire des biens du failli) (1877) ; Pianas François, charretier à Cannes (contient un inventaire des biens du failli) (1877). -
1877-1877

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Faillites. > Dossiers de procédure.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Tribunaux de commerce

Les formulaires de recherche :