Bompard Edouard, marchand tailleur à Grasse (1878) ; Pons Donat, commerçant à Cannes (1878) ; Daver Victor Honoré, marchand de tissus à Grasse (1879) ;... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Tribunaux de commerce
- Fonds du tribunal de commerce de Grasse.
  - Faillites.
    - Dossiers de procédure.

6 U 3/243 -
Bompard Edouard, marchand tailleur à Grasse (1878) ; Pons Donat, commerçant à Cannes (1878) ;...
Bompard Edouard, marchand tailleur à Grasse (1878) ; Pons Donat, commerçant à Cannes (1878) ; Daver Victor Honoré, marchand de tissus à Grasse (1879) ; Jourdan Jacques Henri, marchand de vins à Cannes (1879) ; Picco Jean et Maderni Paul, horlogers associés à Cannes (1879) ; Guignon Jean, aubergiste à l'hôtel du Cheval blanc à Cannes (1879) ; Mouton Joseph, entrepreneur serrurier à Cannes (1879). -
1878-1879

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Faillites. > Dossiers de procédure.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Tribunaux de commerce

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