1er avril - 27 juin 1980 (n° 209 à 433). - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.
- Bordereaux des actes déposés.
  - Nice Gambetta.

2093 W 132 - 1er avril - 27 juin 1980 (n° 209 à 433). - 1980-1980

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Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

Communicabilité :

50 ans

Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Gambetta.