1er juillet - 29 septembre 1980 (n° 434 à 623). - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.
- Bordereaux des actes déposés.
  - Nice Gambetta.

2093 W 133 - 1er juillet - 29 septembre 1980 (n° 434 à 623). - 1980-1980

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Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

Communicabilité :

50 ans

Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Gambetta.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.

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