Notice descriptive

2 E 167/16 - Communes hors département des Alpes-Maritimes (s.d.). - s.d.-s.d.

Présentation du contenu :

Extraits d'actes et de jugements, actes de notoriété, consentement à mariage concernant les communes en dehors du département des Alpes-Maritimes : France (y compris les communes de l'arrondissement de Grasse, rattachées au département du var...

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Présentation du producteur : Producteur inconnu
Cote(s) de reproduction :

5 Mi 167/4; 2 Num 2489; 2 Num 2490

Mot(s) matière : ETAT-CIVIL
Communicabilité :

Immédiate

Contexte : État civil des communes du département des Alpes-Maritimes. > Arrondissement de Nice. > Pièces annexes d'état civil.