Contentieux de la RN 7 à Cap-d'Ail : requête aux fins d'expertise suite aux désordres constatés en 1993 sur la propriété de Monsieur Traphagen (2004-2005).

Notice descriptive

Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, direction des routes et des infrastructures de transport.
- Route nationale (RN) 7, route départementale (RD) 6007 (1960-2006).
  - Entretien (1960-2006).

2108 W 90 -
Contentieux de la RN 7 à Cap-d'Ail : requête aux fins d'expertise suite aux désordres constatés...
Contentieux de la RN 7 à Cap-d'Ail : requête aux fins d'expertise suite aux désordres constatés en 1993 sur la propriété de Monsieur Traphagen (2004-2005). -
2004-2005

Présentation du contenu :

A noter : compte-rendu d'une réunion de chantier de 1993.

Mot(s) matière : ROUTE-NATIONALE, ROUTE-DEPARTEMENTALE

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, direction des routes et des infrastructures de transport. > Route nationale (RN) 7, route départementale (RD) 6007 (1960-2006). > Entretien (1960-2006).

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, direction des routes et des infrastructures de transport.

Notice descriptive

2108 W 90 - Contentieux de la RN 7 à Cap-d'Ail : requête aux fins d'expertise suite aux désordres constatés...Contentieux de la RN 7 à Cap-d'Ail : requête aux fins d'expertise suite aux désordres constatés en 1993 sur la propriété de Monsieur Traphagen (2004-2005). - 2004-2005

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Les formulaires de recherche :

2108 W 90 -
Contentieux de la RN 7 à Cap-d'Ail : requête aux fins d'expertise suite aux désordres constatés...
Contentieux de la RN 7 à Cap-d'Ail : requête aux fins d'expertise suite aux désordres constatés en 1993 sur la propriété de Monsieur Traphagen (2004-2005). -
2004-2005