Notice descriptive

E-dépôt 1 102 -
1D 14. Enchères et délivrances (1806-1830). 1 registre.
1D 15. Procès-verbaux, rapports,...Ouvrir le détail
1800-1873

Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.