Notice descriptive

E-dépôt 1 103 -
2D 1. Arrêtés du maire (1818-1954). 1 registre.
2D 2. Arrêtés du maire approuvés (1872-1959). 1...Ouvrir le détail
1791-1959

Présentation du contenu :

Les documents cotés 2D 2 et 2D 3 contiennent également des arrêtés préfectoraux et des actes divers.

Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.