Notice descriptive

E-dépôt 1 137 -
2L 1. Octroi. - Règlements (An XIII-1822).
2L 2. Octroi. - Adjudications (1806-1822).
2L 3....Ouvrir le détail
12/11/1805-1822

Sujet(s) :

OCTROI

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.