Notice descriptive

E-dépôt 9 2 -
BB 1. Délibérations (1716-1793).
BB 2. Consuls et conseillers. - Nomination : délibérations...
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1716-1793

Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Sujet(s) :

DÉLIBÉRATION

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale.