Notice descriptive

E-dépôt 9 14/1 -
1D 1. Du conseil municipal (24 mars 1793 - 1er janvier 1814).
1D 2. Du conseil municipal (28...Ouvrir le détail
1793-1853

Présentation du contenu :

Le registre E 009/014/01/1D 5 a été retrouvé dans le fonds sarde (FS).

Importance matérielle : 5 registres.
Mot(s) matière : STRUCTURE-ADMINISTRATIVE, ADMINISTRATION-COMMUNALE, MAIRE, CONSEILLER-MUNICIPAL, COLLECTIVITE-LOCALE, COMMUNE, ORGANE-DELIBERANT
Sujet(s) :

CONSEIL MUNICIPAL

,

DÉLIBÉRATION

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.