E-dépôt 9 25 -

1K 2. Listes électorales : tableaux de rectification (1863-1936).
1K 3. Plébiscite du 8 mai 1870...

1K 2. Listes électorales : tableaux de rectification (1863-1936).
1K 3. Plébiscite du 8 mai 1870 : procès-verbal des opérations électorales (1870).
1K 4. Plébiscite du 15 avril 1860 pour la réunion du comté de Nice à la France : procès-verbal de "votation" (1860).
1K 5. Élections sénatoriales, élection de délégués et des suppléants : procès-verbaux (1876-1933).
1K 6. Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1860-1936), listes d'appel et d'inscription des votants (1879, 1910), correspondance sur la propagande électorale faite par les élèves de la ferme-école (1869).
1K 7. Élections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1870-1934), liste d'appel et d'inscription des votants (1937).
1K 8. Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1870-1931).
1K 9. Élections communales, provinciales et divisionnaires : procès-verbaux des opérations électorales (1850-1859).
1K 10. Syndics et vice-syndics. - Nomination et prestation de serment (1859-1860).
1K 11. Lettres de nomination du lieutenant de baile (1814).
1K 12. Maire et adjoint, nomination de l'agent municipal et de son adjoint : actes (23 brumaire an IV) ; nomination du maire, de son adjoint et des membres du conseil municipal : actes (an VIII-1813).
1K 13. Maires et adjoints, installation et d'élection du conseil municipal, du maire et de l'adjoint : procès-verbaux(1876-1935).
1K 14. Conseil municipal. - Élections, nominations, tirage au sort des conseillers devant être remplacés : listes nominatives, délibérations (an XII-1849).
1K 15. Conseil municipal. - Nomination des conseillers délégués : délibérations (1852-1859). -

1795-1937