Notice descriptive
Importance matérielle : 5 registres.
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Sujet(s) :
DÉLIBÉRATION
,ADJUDICATION
,ACTES DU CONSULAT
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations municipales, actes de la municipalité et adjudications.