Notice descriptive
E-dépôt 13 20/1 - DD 1. Déposition d'après laquelle la communauté de La Bollène est en droit de tailler les bois,...
1321-1327
Importance matérielle : 4 parchemins.
Nom de personne :
TOURNEFORT
,JACQUEMIN de Saorge
,TOURNEFORT Manuel de
,NITARDI Jacques
,ISNARD Jean
Mot(s) matière : BOIS, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, PATURAGE, JURIDICTION, HYDRAULIQUE-AGRICOLE
Sujet(s) :
BIENS COMMUNAUX
,COURS D'EAU
,DÉLIMITATION DES TERROIRS
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.
