Notice descriptive
E-dépôt 13 33 - 1D 1. An III-an IX.
1D 2. 1814-1826 (originales).
1D 3. 1826-1834 (originales). - An III-1834
Importance matérielle : 3 registres.
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Sujet(s) :
DÉLIBÉRATION
,CONSEIL MUNICIPAL
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.