Notice descriptive

E-dépôt 13 34 -
1D 4. 1835-1839 (originales).
1D 5. 1814-1831 (approuvées par l'intendant).
1D 6. 1832-1833...Ouvrir le détail
1814-1839

Importance matérielle : 3 registres.
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Sujet(s) :

DÉLIBÉRATION

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.