Notice descriptive

E-dépôt 13 38 -
2D 1. Procès-verbaux, correspondance départ (an III-an XII).
2D 2. Procès-verbaux, avis divers...
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An III-1854

Présentation du contenu :

Le registre E 013/038/2D 1 concerne notamment les édifices consacrés au culte (pages 13 et 205 an IX), les difficultés avec l'agent national (page 40 an III) et contient notamment des délibérations (page 114 an VIII-an XII), une enquête...

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Importance matérielle : 3 registres.
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, EDIFICE-CULTUEL, RECENSEMENT-DE-POPULATION, SERVICE-NATIONAL, MOBILISATION
Sujet(s) :

CORRESPONDANCE

,

RECENSEMENT DES CLASSES

,

REPRÉSENTANT EN MISSION

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.