Notice descriptive

E-dépôt 13 46 -
1G 1. Section A : état de section (an V).
1G 2. Section B : état de section (an V).
1G 3....
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An V-1874

Importance matérielle : 6 registres, 1 pièce.
Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, FINANCES-PUBLIQUES, CADASTRE, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE
Sujet(s) :

CONTRIBUTIONS DIRECTES

,

MUTATION

,

ÉTAT DE SECTION

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.