Notice descriptive

E-dépôt 13 48 -
1G 13. Contribution foncière (an V). Contributions des portes et fenêtres (an VII).
1G 14....Ouvrir le détail
An V-1812

Importance matérielle : 4 registres.
Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES
Sujet(s) :

CONTRIBUTIONS DIRECTES

,

RÔLES, TAXES ET PRESTATIONS

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Rôles des contributions.