Notice descriptive

E-dépôt 20 1 N 2 -
Terrains communaux. - Règlementation et gestion : instructions de l'Intendance générale,...Ouvrir le détail
1818-1859

Importance matérielle : 1 liasse.
Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.