Notice descriptive
E-dépôt 20 1 N 7 - Échanges avec des particuliers : instructions préfectorales, actes notariés, procès-verbal. - 1862-1900
Importance matérielle : 4 pièces.
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Terrains communaux.
