Produits des terrains communaux, adjudication des fleurs de lavande : cahiers des charges, délibérations, engagement à couvrir la mise à prix,...

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Notice descriptive

Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20)
- Archives modernes (postérieures à 1790).
  - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.
    - Sous-série 1 N. - Biens communaux.

E-dépôt 20 1 N 16 -
Produits des terrains communaux, adjudication des fleurs de lavande : cahiers des charges,...
Produits des terrains communaux, adjudication des fleurs de lavande : cahiers des charges, délibérations, engagement à couvrir la mise à prix, instructions préfectorales, procès-verbaux d'adjudication. -
1871-1948

Importance matérielle : 1 liasse.

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.