E-dépôt 21 62 -

DD 1. Visite du terroir de Sartoux établi par le conseiller commissaire de Grasse en présence...

DD 1. Visite du terroir de Sartoux établi par le conseiller commissaire de Grasse en présence des particuliers du lieu de Valbonne et les représentant du monastère Saint-Honorat de Lérins : copie de l'extrait du procès-verbal (1548).
DD 2. Dénombrement et évaluation des biens possédés par la communauté de Valbonne (1553). Terres usurpées et chemins établis sur le terroir de Valbonne : mémoire (1690).
DD 3. Règlement des pâturages de Valbonne et des quartiers de Sartoux (1569).
DD 4. Achat et vente de terrains : état des terrains aliénés, actes de vente et d'achat (1646-1647, 1660-1665).
DD 5. Bois, herbages, fruits et revenus de la terre : actes d'arrentement, procès-verbaux de visite, extraits de délibérations, correspondance (1563, 1688, 1746-1750, 1758, 1770-1771, 1775).
DD 6. Chemins et ponts, entretien et réparations : instructions, procès-verbaux de visite, correspondance (1668, 1699, 1732, 1748, 1753, 1758, 1760-1761, 1772, 1777, 1784).
DD 7. Chemin " Font Cuberte ", réparations : extrait de délibération, devis estimatif des travaux (1761).
DD 8. Chemin de Grasse à Antibes au quartier des Clausonnes, reconstruction : devis estimatif des réparations à exécuter (1761).
DD 9. Chemin d'Antibes à Vallauris dans la traversée du territoire de Valbonne, réparations : devis estimatif des travaux à exécuter (1774).
DD 10. Élargissement du " Chemin Neuf " allant à Cannes, estimation des terres à acquérir : rapports (1773, 1775).
DD 11. Réparations à effectuer à la rue qui conduit à la fontaine publique : extraits de délibérations, correspondance (1770).
DD 12. Construction d'une muraille le long de la place publique : extrait de délibération, devis estimatif des travaux à exécuter, correspondance (1788).
DD 13. Fontaines. - Réparations et entretien des fontaines et des canaux alimentant les fontaines : extraits de délibérations devis estimatif des travaux à exécuter, procès-verbaux de visite, correspondance (1761, 1762, 1785-1786).
DD 14. Moulins à huile et à farine. - Affermage : procès-verbaux d'adjudications, actes d'arrentement, correspondance (1598, 1609, 1620, 1631, 1665, 1688, 1705-1707, 1736-1739, 1746-1752, 1754, 1768, 1772, 1775, 1780, 1784). -

1548-1786