Notice descriptive
Importance matérielle : 16 cahiers, 2 recueils.
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, CONSEIL-MUNICIPAL, CONSEILLER-MUNICIPAL, MAIRE
Sujet(s) :
DÉLIBÉRATIONS (REGISTRES des...)
,MUTATIONS de PROPRIÉTÉ
,REGISTRES des DÉLIBÉRATIONS
,SERMENT (PRESTATION de...)
,SYNDIC (NOMINATION du...)
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.