Notice descriptive

E-dépôt 23 15 -
1D 11. 26/03/1838 - 21/11/1838 (approuvées).
1D 12. 16/01/1839 - 18/12/1839 (originales).
1D 13....
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1838-1845

Importance matérielle : 16 cahiers, 2 recueils.
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, CONSEIL-MUNICIPAL, CONSEILLER-MUNICIPAL, MAIRE
Sujet(s) :

DÉLIBÉRATIONS (REGISTRES des...)

,

MUTATIONS de PROPRIÉTÉ

,

REGISTRES des DÉLIBÉRATIONS

,

SERMENT (PRESTATION de...)

,

SYNDIC (NOMINATION du...)

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.