E-dépôt 23 39 -

Sous-série 2 H. - Administration militaire.
2H 1. Instructions du commissaire de guerre de...

Sous-série 2 H. - Administration militaire.
2H 1. Instructions du commissaire de guerre de l'armée d'Italie sur les animaux de bât, la création des Écoles révolutionnaires de navigation et de canonnage, les secours accordés aux parents indigents de conscrits, états des mulets, des conducteurs et des pailles fournies à l'armée par la commune, instructions préfectorales sur les fortifications, les bons de fournitures, les mariages et décès de militaires, la dotation de l'Hôtel impérial des invalides à Paris, la répartition de la somme de 22 francs donnée par la commune pour la remonte de la cavalerie impériale, demandes de pensions et retraites militaires, instructions sur le dépôt en mairie des fusils de guerre et sur les transports militaires, correspondance (1794-1814).
2H 2. État des fusils déposés à la mairie, instructions de l'Intendance générale, liste nominative des particuliers ayant fourni de la paille à l'armée, liste nominative des pensionnés militaires de la commune, bulletin de logement militaire, instructions du commandement militaire provincial au sujet de l'admission de militaires à l'hôpital, correspondance (1814-1850).
2H 3. Inscription des militaires décédés en service (1884-1908).
2H 4. Logement et cantonnement des troupes en manoeuvres : conventions de logement, état des troupes devant cantonner dans la commune, itinéraires de troupes en manoeuvres, états de logement d'officiers, note de service, correspondance avec le XVe Corps d'armée (1889-1894).
2H 5. Délibération votant une subvention pour les réservistes et territoriaux nécessiteux, instructions de la Chefferie du génie de Nice sur l'expropriation de parcelles du territoire communal pour la construction de la route stratégique de l'Abadie au Mont Macaron, liste de recensement des pigeons voyageurs, demande de liquidation de pension (1902-1928).
2H 6. Remonte : instructions préfectorales, certificat de réforme d'un mulet, état numérique des montures de la commune ; désignation de trois membres de la commission municipale de classement des chevaux, juments, mulets et mules et des voitures à traction animale (1908-1940).
2H 7. Remonte. - Recensement annuelles des chevaux, juments, mulets et mules de la commune : listes (1900-1909).
2H 8. Remonte. - Déclaration des chevaux, juments, mulets et mules de la commune : registres annuels (1900-1908).
2H 9. Remonte. - Recensement des chevaux, juments, mulets et mules et des voitures de la commune : registres annuels uniques (1915, 1917-1923, 1927 et 1928).
2H 10. Remonte. - Classement et de la réquisition des chevaux, juments, mulets et mules : tableaux annuels (1900-1908, 1914, 1918, 1920, 1922, 1924 et 1927).
2H 11. Réquisition des véhicules automobiles, déclaration des poids-lourds, véhicules de tourisme, ambulances et motocyclettes : registres (1921).
Sous-série 3 H. - Garde nationale et sapeurs pompiers.
3H 1. Garde nationale : instructions préfectorales, listes nominatives des gardes nationaux, état de frais pour l'organisation de la garde nationale (1804-1814).
3H 2. Milice communale puis garde nationale : rôles nominatifs, registre de contrôle du sergent fourrier, procès-verbaux d'élection des officiers (1815-1859).
3H 3. Garde nationale puis armée territoriale : tableaux de recensement des jeunes gens enrôlables dans la garde nationale, liste des anciens militaires faisant partie du contingent de la commune, avis d'inscription sur les états de recensement de l'armée territoriale, correspondance (1868-1874).
Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre.
4H 1. Guerres révolutionnaires. - Ordre de Jean-Honoré Cappatti à la communauté de loger un détachement du régiment provincial d'infanterie de Nice, instructions des administrateurs du district de Nice, du bureau des subsistances au comité de salut public, de l'officier de police militaire de la division de l'Escarène et du directeur des parcs d'artillerie de l'armée d'Italie relatives aux réquisitions de bois pour la marine militaire, de vieux linges et papiers pour la fabrication de papier neuf, de fourrages, d'avoine, de foin, de paille, d'huile d'olive, de marc d'huile ou grignon, de cochons, d'animaux de trait et de conducteurs pour les transports militaires et de travailleurs pour les travaux militaires, correspondance (1792-1796).
4H 2. Guerre de 1870-1871. - État de recensement des armes à feu appartenant à des particuliers, instructions relatives à l'élection des gradés de la garde nationale mobilisée, listes nominatives des anciens militaires faisant partie du contingent communal de la garde nationale mobilisée, délibération portant vote d'une subvention de 2830 francs pour l'habillement, l'équipement et l'armement de la garde nationale mobilisée, correspondance du Comité des Alpes-Maritimes de la Société internationale de secours aux blessés des armées de terre et de mer (1870-1871).
4H 3. Guerre de 1870-1871. - Recensement des hommes de 21 à 62 ans enrôlables dans la garde nationale mobilisée : listes nominatives (1870).
4H 4. Guerre de 1914-1918. - Liste nominative des hommes réformés reconvoqués devant le conseil de révision, affiches des tableaux de recensement des classes 1915 et 1916, actes de décès de soldats morts au front, liste de déclaration de situation militaire des exemptés et réformés (1914-1918). -

1792-1940