E-dépôt 23 46 -

1L 1. Instructions de l'administration du district de Nice puis de la préfecture, délibérations...

1L 1. Instructions de l'administration du district de Nice puis de la préfecture, délibérations portant vérification des comptes, comptes des centimes additionnels, arrêté préfectoral portant réception des comptes, pétition des agents communaux chargés de la formation des états de sections en l'an VI, arrêté municipal portant réception des comptes et procès-verbal de vérification de la caisse du receveur municipal, état des dépenses communales acquittées, correspondance (1794-1813).
1L 2. Budgets (1803, 1805 et 1807 à 1809).
1L 3. Comptes administratifs (1795-1799, 1804, 1806, 1808, 1809, 1811 et 1812).
1L 4. Pièces justificatives des comptes : reçus, mandats, rôle de répartition du traitement du receveur municipal, récépissé pour versement sur recettes diverses, quittances, correspondance (1794-1813).
1L 5. Instructions de l'Intendance générale, délibérations, tableau des dettes et rentes communales, correspondance (1815-1860).
1L 6. Budgets ("Causati") (1816, 1819-1847, 1849-1858, 1860). -

1794-1860