E-dépôt 23 64 -

Sous-série 1 R. - Instruction publique.
1R 1. Enseignement élémentaire. - Administration...

Sous-série 1 R. - Instruction publique.
1R 1. Enseignement élémentaire. - Administration générale : instructions de l'administration du district de Nice, délibérations portant engagements de maîtres d'école, instructions de l'Intendance générale, liste nominative d'élèves, délibérations portant demandes de secours pour l'école communale, correspondance (1794-1859).
1R 2. Enseignement élémentaire. - Administration générale : instructions de l'Inspection académique et de la préfecture relatives à l'administration et au financement de l'enseignement, rôles trimestriels de la rétribution scolaire, instructions relatives à la gratuité de l'enseignement, correspondance du sénateur Raphaël Bischoffsheim, notification de désignation des délégués cantonaux au conseil départemental de l'instruction publique, délibération portant acceptation de la mise à disposition de l'école de deux champs d'expériences pour l'enseignement agricole, délibération portant fixation des six jours de congés scolaires laissés au choix des communes (1865-1922).
1R 3. Enseignement élémentaire. - Création et suppression de classes et d'écoles : instructions de l'Inspection académique, délibération du conseil départemental de l'instruction publique, instructions préfectorales, correspondance (1865-1883).
1R 4. Enseignement élémentaire. - Location de locaux servant d'école et de logement des instituteurs, chauffage des locaux : baux de location des salles destinées aux écoles des filles de Bendejun et Châteauneuf et de logement pour l'institutrice de Châteauneuf, exploit d'huissier portant congé de l'appartement servant d'école des filles à Châteauneuf, délibérations relatives au chauffage des classes, certificat de location verbale, correspondance (1871-1888).
1R 5. Enseignement élémentaire. - Mobilier scolaire : instructions préfectorales, devis du mobilier nécessaire aux trois écoles de la commune, traité de gré-à-gré pour la fourniture du mobilier aux trois écoles, instructions de l'Inspection académique, délibérations portant décision d'acquisition de mobilier scolaire et à l'usage des instituteurs, devis estimatif du mobilier destiné à l'école de Châteauneuf, procès-verbal d'adjudication de la fourniture du mobilier, procès-verbal de réception du mobilier (1862-1888).
1R 6. Enseignement élémentaire. - Mobilier scolaire : inventaires annuels des mobiliers et archives des écoles publiques de la commune (1862-1887).
1R 7. Enseignement élémentaire. - Mobilier scolaire : inventaires annuels du mobilier réglementaire à l'usage particulier de l'instituteur communal (1870-1879).
1R 8. Enseignement élémentaire. - Instituteurs et institutrices : instructions de l'Inspection académique et de la préfecture relatives à leur délégation ou nomination, avis de nomination et de délégation, arrêtés préfectoraux portant nominations, procès-verbal d'installation d'institutrice, décision de l'inspection académique portant délégation, correspondance (1862-1904).
1R 9. Enseignement élémentaire. - Instituteurs et institutrices : instructions de l'Inspection académique et de la préfecture relatives à leur logement, leur traitement, leur conduite, leur carrière, délibérations portant vote d'indemnités en faveur des instituteurs, mandat de paiement, notification de l'arrêté préfectoral fixant le traitement des instituteurs, correspondance (1866-1889).
1R 10. Enseignement élémentaire. - Maîtresse de travaux d'aiguille : instructions préfectorales relatives à sa nomination, instructions de l'Inspection académique relatives à son remplacement, correspondance (1868-1883).
1R 11. Enseignement élémentaire. - Caisse des écoles : statuts, instructions de la préfecture, du directeur général de la Caisse des dépôts et consignations et du trésorier payeur général, mandat de remboursement sur les fonds placés au trésor, avec intérêts par les communes (1882-1899).
1R 12. Enseignement élémentaire. - Population scolaire : listes nominatives annuelles des enfants âgés de six à treize ans (1882-1896).
1R 13. Enseignement. - Cours d'adultes : instructions préfectorales, liste nominative des élèves adultes fréquentant le cours de l'instituteur, délibération portant vote de crédit pour l'achat de lampes et de pétrole pour l'éclairage des cours d'adultes (1866-1898).
Sous-série 2 R. - Sciences, lettres et arts.
2R 1. Culture. - Demande à la commune le don au Musée des antiquités nationales de Saint-Germain-en-Laye d'une inscription funéraire du IIe siècle après Jésus-Christ encastrée dans la façade de l'église Sainte-Marie et de deux autels du IIIe siècle en l'honneur de deux dieux "topiques" locaux (Abinius et Orevaius), placés de part et d'autre de l'entrée de la même église : courrier de l'Inspection académique d'Aix-en-Provence, délibération portant décision de faire don des deux autels au musée, instructions préfectorales (1869-1870). -

1794-1922