E-dépôt 27 91 -

2L 1. Rôles des recettes et des pâturages (1834-1916).
2L 2. Registre de déclaration de pacage...

2L 1. Rôles des recettes et des pâturages (1834-1916).
2L 2. Registre de déclaration de pacage des vaches et des chèvres sur les terres communales (1847-1856).
2L 3. Taxe municipale sur les chiens : rôles (1866-1889).
2L 4. Dette Louis Carles, paiement par la commune (1855-1856).
2L 5. Liquidation de dettes communales en faveur de Mme la baronne veuve Pauliani et M. le comte Thaon de Revel : correspondance, instructions, quittances (1862-1863).
2L 6. Quittances hospice de la Charité de Nice et hospice Pauliani à Tourrette-Levens, créanciers de la commune : actes notariés reçus par l'étude Sajetto (1892). -

1834-1916