E-dépôt 27 99 -

4O 5. Prestations en argent ou en nature : rôles (1862-1908).
4O 6. Chemin vicinal ordinaire n°...

4O 5. Prestations en argent ou en nature : rôles (1862-1908).
4O 6. Chemin vicinal ordinaire n° 1 dit d'Aspremont. - Redressement, élargissement, rectification : actes de cession amiable, tableau parcellaire des terrains à occuper, correspondance, procès-verbal d'adjudication (1862-1899).
4O 7. Chemin vicinal ordinaire n° 1 dit d'Aspremont. - Construction d'un ponceau : plan, actes de cession amiable, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, tableau parcellaire des terrains à occuper (1866).
4O 8. Chemin vicinal ordinaire n° 1 dit d'Aspremont. - Aliénation du sol d'une partie abandonnée du chemin : plan, rapport de l'agent-voyer, délibération, rapport et procès-verbal d'enquête (1895).
4O 9. Chemin de petite communication n° 2. - Construction entre les terres des sieurs Ardisson, Baillet, Simon et Tordo : tableau parcellaire des terrains à occuper (1867). Construction d'un pont : actes de cession amiable, correspondance (1869-1870).
4O 10. Chemin d'intérêt commun n° 5. - Rectification pour la construction d'un chemin entre la route stratégique du Mont Chauve et la propriété Gautier : plan (1889).
4O 11. Chemin vicinal ordinaire n° 7 dit de la Condamine et chemin vicinal ordinaire n° 9 dit du Plan du Rio. - Construction de deux ponts sur le Rio Sec : arrêté préfectoral, soumission, extraits du registre des délibérations, devis estimatif, tableau parcellaire des terrains à occuper, ouvrages d'art (1869-1873). -

1862-1908